Mentions légales

www.penurie-carburant.fr est hébergé par :

Société OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Tél. +33 (0)8 99 70 17 61

www.ovh.com

Confidentalité

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site Penurie carburant implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées.

Penurie carburant s’efforce de fournir des informations sur les stations ouvertes en France avec du stock de carburant aussi précisement que possible. Pour se faire, il utilise sa propre veille et les données gouvernementales. Toutefois, Penurie carburant ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Utilisation technique

Penurie carburant ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

Propriété intellectuelle

Penurie carburant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.